Les délibérations du Conseil Municipal

2020-62 Adhésion au groupement de commandes DT-DICT coordonné par la DPVa

2020-61 Convention de déneigement des voies communales 2020-60 Désignation des membres extérieurs au CCAS Communal

2020-59 Modification des la délibération portant nomination des membres du Conseil d_Exploitation du Camping Municipal

2020-58 Demande de Subvention de l_Etat au titre de la DETR 2021 – Projet SAE

2020-57 Bail SAS TDF Relais Les Fourches La Roque-Esclapon

2020-56 Tableau des Emplois Communaux

2020-54 Poste Comptable de Trésorerie Draguigan Municipale

2020-53 Annexe – Arrêté et Signatures

2020-52 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

2020-51 Demande de fonds de concours à la Dracénie Provence Verdon agglomération DPVa

2020-50 Approbation de la Convention entre la Commune et la Dracénie Provence Verdon agglomération DPVa relative à l_instruction des demandes d_autorisation en matière d_urbanisme

2020-49 Opposition au transfert de la Compétence PLU à l_agglomération DPVa

2020-48 Création d_un emploi contractuel

2020-47 Demande d_aide financière au Conseil Départemental du Var Contrats de Territoire – Programmation 2020

2020-46 Demande d_aide financière au Conseil Départemental du Var Contrats de Territoire – Programmation 2020

2020-45 Formation des Elus Municipaux

2020-44 Modification de la délibération portant acte constitutif d_une Régie d_Avances au Camping Municipal Notre-Dame

2020-43 Nomination des membres du Conseil Municipal au Conseil d_Exploitation du Camping Municipal

2020-42 Convention de partenariat relative à la fin de procédure de reprise des concessions funéraire en état d_abandon dans le cimetière communal

2020-41 Désignation d_un correspondant Défense de la Commune

2020-40 Désignation des membres extérieurs au CCAS Communal

2020-39 Délégation du Conseil Municipal au Maire

2020-38 Tarifs de la location 2020- Gîte Le Presbytère avec l_U.C.P.A.

2020-37 Loyer du logement communal 1er Etage

2020-36 Convention pour la gestion de l_accueil de loisir ODEL Var

2020-35 Convention Mission de conseil – Réalisation d_une palette chromatique

2020-34 Remboursement des frais engagés par les membres du Conseil Municipal pour le compte de la Commune

2020-33 Eléction des représentants du Conseil Municipal au Conseil d_administration du C.C.A.S. communal, et désignation des membres extérieurs

2020-32 Liste des noms en vue de la désignation des membres de la Commission Communale des impôts directs ( CCID)

2020-31 Tarifs des droits d_entrées à la Piscine Municipale Notre-Dame

2020-30 Désignation des délégués suppléants, au Parc Naturel Régional du Verdon – PNRV –

2020-29 Recrutement des agents contractuels 2020 , Piscine et Camping Notre-Dame

2020-28 Approbation du Budget Primitif Exercice 2020, Budgets Mairie, Camping Notre Dame, Lotissement Rudelle

2020-27 Vote du taux d_imposition 2020 des Taxes directes locales

2020-26 Procédure de déclaration préalable pour l_installation des Clôtures

2020-25 Instauration du droit de préemption urbain – Plan Local d_Urbanisme – PLU

2020-24 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

2020-23 Désignation d_un délégué OPAC VAR HABITAT

2020-22 Désignation des délégués à la Commission Syndicale Artuby

2020-21 Désignation des délégués à l_association des Communes Pastorales Région PACA

2020-20 Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Verdon – PNRV –

2020-19 Election d_un délégué à l_Association Départementale des Comités Feux de Forêts

2020-18 Désignation des délégués, Mission locale -CLIC de la Dracénie

2020-17 Désignation des délégués, Association des Communes Forestières du Var

2020-16 Constitution de Commission d_appel d_offres

2020-15 Désignation des délégués au SYMIELECVAR

2020-14 Election des délégués au syndicat intercommunal- SIVU Ecole de la Bastide

2020-13 Election au sein de la Communauté de Communes – Dracénie Provence Verdon Agglomération – DPVA –

2020-12 Délégation du Conseil Municipal au Maire

2020-11 Election de trois Adjoints au Maire, Commune de -1000 Habitants

2020-10 Créations des poste d adjoints au Maire 2020-09 Election du Maire, Commune de – 1000 habitants

2020-09 Election du Maire, Commune de – 1000 habitants

2020-08 Journée de congé Solidarité des Personnes âgées, Année 2020

2020-07 Adoption du Compte de Gestion Exercice 2019, Budgets de la Mairie, du Camping Notre Dame et du Lotissement Rudelle

2020-06 Affectation des résultats, Budget du Lotissement Rudelle Exercice 2019

2020-05 Affectation des résulats Budget Camping Municipal, Exercice 2019

2020-04 Affectation des résultats Budget Mairie, Exercice 2019

2020-03 Approbation du compte Administratif Exercice 2019, Budgets de la Mairie, Camping Municipal Notre Dame , et Lotissement Rudelle

2020-01 Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple, dénommé SIVOM Sud

2021-01 Approbation du Compte Administratif Exercice 2020, Budgets de la Mairie, Camping Municipal _Notre Dame_ et Lotissement _Rudelle_

2021-02 Affectation des résultats Budget, Mairie Exercice 2020 2021-03 Affectation des résultats, Budget du Camping Municipal, Exercice 2020

2021-03 Affectation des résultats, Budget du Camping Municipal, Exercice 2020

2021-04 Affectation des résultats, Budget du Lotissement _Rudelle_ Exercice 2020

2021-05 Adoption du Compte de Gestion Exercice 2020, Budgets de la Mairie, du Camping _Notre Dame_ et du Lotissement _Rudelle_

2021-06 Modification de la délibération portant instauration du RIFSEEP_ indemnités de fonctions _ I.F.S.E et C.I.A.

2021-07 Modification du Tarif de la TAxe de Séjour, Base de loisirs _Notre Dame_.

2021-08 Tarif de location du chalet mobile du Camping Municipal.

 

2021-10 Vote du taux d_imposition 2021 des Taxes directes locales

 

2021-12 Recrutement des agents contractuels 2021, Piscine et Camping _Notre Dame_.

2021-13 Journée de congé Solidarité des Personnes âgées, Année 2021

2021-14 Tarifs des droits d_entrées 2021 à la Piscine Municipale _Notre Dame_.

2021-15 Transfert de compétence optionnelle de la Commune de BRENON au SYMIELECVAR

2021-16 Transfert de compétence optionnelle de la Commune du VAL au SYMIELECVAR

2021-17 Transfert de compétence optionnelle de la CADIERE D_AZUR au SYMIELECVAR

2021-18 Recrutement des agents contractuels 2021, Piscine et Camping _ Notre Dame_

2021-19 Demande de subvention au titre du Fond Régional d_aménagement du Territoire _ Petit F.R.A.T._ mise à niveaudéartemental d_une Salle Artificielle d_Escalade SAE de type bloc.

2021-20 Procédure de reprise des concessions funéraires en état d_abandon situés dans le cimetière communal

2021-21 Modalités de délivrance et Tarifs des concessions funéraires au cimetière communal.

2021-22 Acquisition d_un Mobil-Home pour le Camping Municipal

2021-23 Régularisation des concessionnaires de concessions funéraires au Cimetière

2021-24 Suppression de la délivrance d_une concession par anticipation au Cimetière

2021-25 Délibération portant modification de la Régie de Recettes du Camping _Notre Dame_

2021-26 Montant de la Redevance d_occupation du domaine public ( RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d_électricité

2021-27 Convention pour la gestion de l_accueil de loisirs avec l_ODEL _ Saison 2021

2021-28 Convention d_accompagnement, mission conseil en vue de la création d_une maison des associations dans le bâtiment du Hangar, Salle des Fêtes Le Village

2021-29 Tarifs de la location 2021 – Gîte _Le presbytère_ avec l_U.C.P.A.

2021-30 Convention présentation d_une offre touristique de découverte des patrimoines par _ le geocatching_

2021-31 Valorisation des certificats d_énergie _ Convention AREVE_EDF

2021-32 Convention relative à la mise en oeuvre de la procédure de rappel à l_ordre avec le Parquet de DRAGUGNAN

2021-33 Décision Modificative n°01 au budget Primitif 2021

2021-34 Création d_un emploi d_agent contractuel pour les besoins de la Base de loisirs

2021-35 Création d_un emploi d_agent contractuel pour les besoins du Camping Municipal

2021-36 Création d_un emploi de Secrétaire de Mairie dans le cadre d_emploi des Rédacteurs Territoriaux

2021-37 Création d_un emploi d_agent contractuel pour accroissement temporaire d_activité, pour les besoins du Service Technique Municipal

2021-38 Demande d_aide financière au titre du rattrapage des Subventions des années 2017 et 2018

2021-39 Décision Modificative n°01 au Budget Primitif 2021 du Camping _ Notre Dame_

2021-40 Demande d_aide financière au titre de l_axe 3 de l_enveloppe FITN7, accompagnement au numérique dans les Collectivités Territoriales

2021-41 Litige faisant suite à des dégâts des eaux dans le logement N°4 _ Le Fort

2021-42 Projet de contrat ETAT-ONF 2021-2025 _ Délibération contre le projet de l_Etat

2021-43 Don aux Communes sinistrées des Incendies 2021

2021-44 Dématérialisation des demandes d_autorisation d_urbanisme _ Conditions générales d_utilisation du Guichet Urbanisme.. _ Programmation 2021pdf

2021-45 Demande d_aide financière au Conseil Départemental du Var Contrats de Territoire

2021-46 Décision Modificative N° 02 au Budget Primitif 2021 – Camping Municipal

2021-47 Acquisition de deux Mobil-Home pour le Camping Municipal _Notre Dame_