Les délibérations du Conseil Municipal

2020-62 Adhésion au groupement de commandes DT-DICT coordonné par la DPVa

2020-61 Convention de déneigement des voies communales 2020-60 Désignation des membres extérieurs au CCAS Communal

2020-59 Modification des la délibération portant nomination des membres du Conseil d_Exploitation du Camping Municipal

2020-58 Demande de Subvention de l_Etat au titre de la DETR 2021 – Projet SAE

2020-57 Bail SAS TDF Relais Les Fourches La Roque-Esclapon

2020-56 Tableau des Emplois Communaux

2020-54 Poste Comptable de Trésorerie Draguigan Municipale

2020-53 Annexe – Arrêté et Signatures

2020-52 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

2020-51 Demande de fonds de concours à la Dracénie Provence Verdon agglomération DPVa

2020-50 Approbation de la Convention entre la Commune et la Dracénie Provence Verdon agglomération DPVa relative à l_instruction des demandes d_autorisation en matière d_urbanisme

2020-49 Opposition au transfert de la Compétence PLU à l_agglomération DPVa

2020-48 Création d_un emploi contractuel

2020-47 Demande d_aide financière au Conseil Départemental du Var Contrats de Territoire – Programmation 2020

2020-46 Demande d_aide financière au Conseil Départemental du Var Contrats de Territoire – Programmation 2020

2020-45 Formation des Elus Municipaux

2020-44 Modification de la délibération portant acte constitutif d_une Régie d_Avances au Camping Municipal Notre-Dame

2020-43 Nomination des membres du Conseil Municipal au Conseil d_Exploitation du Camping Municipal

2020-42 Convention de partenariat relative à la fin de procédure de reprise des concessions funéraire en état d_abandon dans le cimetière communal

2020-41 Désignation d_un correspondant Défense de la Commune

2020-40 Désignation des membres extérieurs au CCAS Communal

2020-39 Délégation du Conseil Municipal au Maire

2020-38 Tarifs de la location 2020- Gîte Le Presbytère avec l_U.C.P.A.

2020-37 Loyer du logement communal 1er Etage

2020-36 Convention pour la gestion de l_accueil de loisir ODEL Var

2020-35 Convention Mission de conseil – Réalisation d_une palette chromatique

2020-34 Remboursement des frais engagés par les membres du Conseil Municipal pour le compte de la Commune

2020-33 Eléction des représentants du Conseil Municipal au Conseil d_administration du C.C.A.S. communal, et désignation des membres extérieurs

2020-32 Liste des noms en vue de la désignation des membres de la Commission Communale des impôts directs ( CCID)

2020-31 Tarifs des droits d_entrées à la Piscine Municipale Notre-Dame

2020-30 Désignation des délégués suppléants, au Parc Naturel Régional du Verdon – PNRV –

2020-29 Recrutement des agents contractuels 2020 , Piscine et Camping Notre-Dame

2020-28 Approbation du Budget Primitif Exercice 2020, Budgets Mairie, Camping Notre Dame, Lotissement Rudelle

2020-27 Vote du taux d_imposition 2020 des Taxes directes locales

2020-26 Procédure de déclaration préalable pour l_installation des Clôtures

2020-25 Instauration du droit de préemption urbain – Plan Local d_Urbanisme – PLU

2020-24 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

2020-23 Désignation d_un délégué OPAC VAR HABITAT

2020-22 Désignation des délégués à la Commission Syndicale Artuby

2020-21 Désignation des délégués à l_association des Communes Pastorales Région PACA

2020-20 Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Verdon – PNRV –

2020-19 Election d_un délégué à l_Association Départementale des Comités Feux de Forêts

2020-18 Désignation des délégués, Mission locale -CLIC de la Dracénie

2020-17 Désignation des délégués, Association des Communes Forestières du Var

2020-16 Constitution de Commission d_appel d_offres

2020-15 Désignation des délégués au SYMIELECVAR

2020-14 Election des délégués au syndicat intercommunal- SIVU Ecole de la Bastide

2020-13 Election au sein de la Communauté de Communes – Dracénie Provence Verdon Agglomération – DPVA –

2020-12 Délégation du Conseil Municipal au Maire

2020-11 Election de trois Adjoints au Maire, Commune de -1000 Habitants

2020-10 Créations des poste d adjoints au Maire 2020-09 Election du Maire, Commune de – 1000 habitants

2020-09 Election du Maire, Commune de – 1000 habitants

2020-08 Journée de congé Solidarité des Personnes âgées, Année 2020

2020-07 Adoption du Compte de Gestion Exercice 2019, Budgets de la Mairie, du Camping Notre Dame et du Lotissement Rudelle

2020-06 Affectation des résultats, Budget du Lotissement Rudelle Exercice 2019

2020-05 Affectation des résulats Budget Camping Municipal, Exercice 2019

2020-04 Affectation des résultats Budget Mairie, Exercice 2019

2020-03 Approbation du compte Administratif Exercice 2019, Budgets de la Mairie, Camping Municipal Notre Dame , et Lotissement Rudelle

2020-01 Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple, dénommé SIVOM Sud